Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 1 à 15
Titre : 1 Création et développement
Date : 1953/1987
- 1489200205 AR 13 à 15
  Titre : 1.7 Application des traités et accords dans le cadre de la CEE (CECA, EURATOM, Union de l’Europe occidentale, Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe)
  Date : 1953/1987
  - 1489200205 AR 13
    Titre : Application des traités et accords dans le cadre de la CEE (CECA, EURATOM, Union de l'Europe occidentale, Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe. Fonctionnement Organismes au sein de la CEE, fonctionnement (EURATOM, CECA, Union de l'Europe occidentale, Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe) : note, texte officiel, bulletin, télégramme, correspondance, JO, décision, état, presse, compte rendu, projet, communiqué de presse, exposé, rapport. Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), situation financière : rapport, JO, bulletin, décision, note.
    Date : 1953-1987
  - 1489200205 AR 14
    Titre : CECA et EURATOM : rapport général d'activité.
    Date : 1967-1967
  - 1489200205 AR 15
    Titre : EURATOM, généralités : presse, publication, note, rapport, JO, décision, communiqué de presse, compte rendu, discours, exposé, photographies, correspondance, mémorandum. [Photographies en Série 1Fi]
    Date : 1957-1970
1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 308
  Titre : 2.1 Généralités sur les institutions
  Date : 1966/1994
  - 1489200205 AR 308
    Titre : Institutions et organismes européens, compromis du Luxembourg : presse, note, janv.1966-nov.1992 ; correspondance diverse (dont le dossier Jacques Riboud sur l'ECU) : correspondance, note, projet, publication, état, statistique, avr.1967-fév.1994 ; procédure législative et relations inter institutionnelles : publication, presse, bulletin, rapport, note, déc.1968-nov.1994 ; rapport du Comité des Sages : note, bulletin, déc.1978-oct.1979 ; Union politique : publication, rapport, avr.1985-déc.1989.
    Date : 1966-1994
- 1489200205 AR 309
  Titre : 2.2 Parlement européen
  Date : 1979/1998
  - 1489200205 AR 309
    Titre : Institutions et organismes européens, Parlement européen : JO, note, texte officiel, bulletin, correspondance, procès-verbal ,projet de rapport, rapport, résolution.
    Date : 1979-1998
- 1489200205 AR 16 à 27, 310 à 311
  Titre : 2.3 Commission des communautés européennes
  Date : 1958/1997
  - 1489200205 AR 16
    Titre : 2.3.1 Relations avec le Comité monétaire
    Date : 1963/1989
    - 1489200205 AR 16
      Titre : Commission des Communautés européennes : notes à l'attention du Comité monétaire, juin 1973-fév.1989 ; composition : note, bulletin, presse, JO, janv.1963-juil.1967.
      Date : 1963-1989
  - 1489200205 AR 17, 310 à 311
    Titre : 2.3.2 Rapports annuels
    Date : 1968/1997
    - 1489200205 AR 310
      Titre : Commission des Communautés européennes : rapport général d'activité de 1967 à 1985 [manque 1967 à 1975] : rapport d'activité.
      Date : 1968-1986
    - 1489200205 AR 311
      Titre : Commission des Communautés européennes : rapport général d'activité de 1987 à 1996 [manque 1993 à 1995] : rapport d'activité.
      Date : 1988-1997
    - 1489200205 AR 17
      Titre : Commission des Communautés européennes : rapport annuel, note, correspondance, bulletin, JO, décision, communiqué de presse.
      Date : 1987-1994
  - 1489200205 AR 18 à 27
    Titre : 2.3.3 Comité de politique conjoncturelle
    Date : 1958/1974
    - 1489200205 AR 18
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, projet allemand de création d'un bureau européen de conjoncture dit "Müller-Armack" : note, enquête, correspondance, juil. 1958-oct. 1960 ; réunion constitutive : compte rendu, correspondance, mars-avr. 1960 ; proposition de règlement : note, règlement, presse, correspondance, mai 1959-juil. 1960 ; composition du Comité : liste, avr. 1960-fév. 1973 ; nomination et composition de la délégation française : liste, correspondance, note, mars 1960-mars 1962 ; association de la Haute Autorité de la CECA aux travaux du Comité de politique conjoncturelle : note, avr. 1960 ; instruments communs de politique conjoncturelle des institutions de la CEE, élaboration : note, août-oct. 1960.
      Date : 1958-1973
    - 1489200205 AR 19
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 17 juin 1960 aux 7-8 mars 1963 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mai 1960-mai 1963.
      Date : 1960-1963
    - 1489200205 AR 20
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions des 8-9 juil. 1963 au 6 déc. 1967 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, étude, mars 1963-déc. 1967.
      Date : 1963-1967

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